1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://helios-be.org l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

• Propriétaire : Helios ASBL
• Siège social : Rue Ottiamont 9, 5140 Sombreffe, Belgique
• Numéro d’entreprise (BCE) : [VOTRE_NUMÉRO_BCE]
• Responsable de la publication : Le Conseil d’Administration d’Helios ASBL

2. Conditions générales d’utilisation

L’utilisation du site helios-be.org implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ici. Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment.

3. Propriété intellectuelle

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